Ethique et Neurochirurgie

, par  Manuel LOPES , popularité : 3%
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**CONSENTEMENT

Il découle directement du principe précédent, mais constitue à lui seul le socle de toute activité médicale aussi bien de soin que de recherche.
Le consentement apparaît dans les textes légaux consacrés à la recherche médicale comme par exemple, les directives allemandes de 1931 concernant les thérapeutiques nouvelles et l’expérimentation scientifique sur l’homme ! (On peut se poser la question de la réelle portée de ces textes au vu de l’Histoire…)
Cette notion sera bien sûr reprise dans le code de Nuremberg de 1947 (Cf Infra) qui identifie le consentement éclairé comme le préalable absolu à la recherche.

D’autres textes vont venir compléter cette notion :

  • Déclaration d’Helsinki (1964,1975,1983,2000) : 18° assemblée Médicale mondiale qui va tenter de concilier les conditions de la recherche scientifique avec l’activité clinique des médecins. On distingue recherche clinique à but thérapeutique et recherche à but scientifique.
  • Rapport Belmont 1979 (Cf. supra)
  • Déclaration de Manille (1982) : vise à protéger les populations vulnérables (comme la recherche sur le SIDA en Afrique noire…)
  • Loi Huriet-Sérusclat (1988) : elle résulte d’une demande de la société pharmacologique en vu de « légaliser » la recherche en France sur le sujet sain.
  • Les lois de Bioéthique de 1994 : elles regroupent les loi relatives au corps humain, au don et à l’utilisation des éléments et produits du corps humain, à l’assistance la procréation humaine et au diagnostic prénatal.
  • Loi du 4 Mars 2002 : loi relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, mettant l’accent sur le Consentement, l’information et le refus de soins
  • Enfin loi Léonetti de 2005 relative à la fin de vie, qui encore met l’accent sur le consentement par le biais des directives anticipées…