Encyclopædia Neurochirurgica
Ethique et Neurochirurgie
LES PRINCIPES ETHIQUES
Nous n’aborderons que deux grands principes : le principe d’autonomie et le principe de consentement qui lui est étroitement lié.
**AUTONOMIE
Le principe d’autonomie n’a pas la même dimension en France et dans les pays anglosaxons. Il est important de retracer son histoire pour appréhender les différences subtiles de cette approche
1/ la piste Anglosaxone :
L’origine des principes se situ au moyen âge, avec l’avènement de l’Habeas Corpus, texte imposé au roi Jean Sans Terre dès 1215, mais qui va se finaliser en 1679 : ce texte va affirmer la liberté individuelle et place le juge au dessus de l’autorité royale. De même, la vision du bien commun n’est pas unique, mais résulte momentanément d’ajustements successifs.
Un autre texte très important est le rapport Belmont édité en 1979 à la suite d’un scandale : depuis 1932 jusqu’en 1972, une « étude observationnelle » s’est déroulée aux USA (Alabama), sur l’évolution naturelle de la syphilis chez une population noire, alors que le traitement existait (la pénicilline était disponible dès après guerre), était connu mais ne leur était pas administré. Une commission Nationale pour la Protection des Êtres Humains dans la Recherche Médicale et Comportementale est alors crée en 1974 et va publier le rapport Belmont qui édicte 3 grands principes éthiques auxquels toute recherche sur l’homme doit se référer :
Autonomie : respect de la personne en tant qu’individu autonome Bienfaisance : le bénéfice de la recherche est supérieur au risque de cette même recherche Justice : privilégier l’inclusion d’adultes sains dans la recherche et non pas seulement des malades
Dans tous les cas, le principe d’autonomie est dans le modèle anglosaxon un principe de liberté individuelle, d’avoir des préférences singulières. Ceci aura pour conséquence une gestion directe entre les individus (sans l’intervention de la loi) et de générer le principe de Contractualisation : ici, le patient est placé au même niveau que le médecin.
2/la piste française :
Sous l’influence de la philosophie des lumières (du contrat social de Rousseau (1762) ou KANT et la métaphysique des mœurs (7,8)), les français vont se tourner vers le législateur et les lois pour se défaire de la loi divine (à l’époque, représentée et par l’Eglise et par le roi).
De fait, l’état protège le citoyen mais par des lois qui se veulent universelles et qui imposent des devoirs envers les autres et soi-même.
C’est dans cette même démarche que va naître La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1889, qui va inspirer La déclaration Universelle des Droits de l’Homme adoptée en 1948 par l’assemblée générale des Nations Unies.
La France est le premier pays à se doter d’un Comité National d’Éthique en 1983 par décret de loi, mais aussi des lois sur la recherche biomédicale (Huriet Sérusclat en 1988 ou encore des lois de Bioéthique (1994 revues en 2004 et 2011), loi de fin de vie (Leoneti 2005)…
Ainsi, les principes éthiques en France dérivent de cette tradition législatrice, rendant le principe d’autonomie plus universel (respect de la liberté mais dans une conception de devoirs universels envers les autres), tout en privilégiant des notions comme la dignité humaine qui se veut inaliénable.